Mentions Légales :
Bleu Ciel & Bleu Marine, Association Loi 1901 à but non lucratif, déclarée à la Sous Préfecture d’Evry sous le N° 0912013622, publication au JO en date du 04/09/2004, représenté par A.P. Ferreira en qualité de Présidente.
Responsable de la publication du site bleucieletbleumarine.com : Nicolas Alexandre
Hébergement :
Le présent site est hébergé sur les serveurs de la société LWS (Ligne Web Services - RCS Paris B 851 993 683 00024). Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l'hébergeur.
Conditions Générales d’Utilisation :
Les présentes s'appliquent à toutes les personnes utilisant le site : http://www.bleucieletbleumarine.com
Est défini comme utilisateur toute personne accédant au site précité.
En consultant le site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et conditions d'utilisation, les avoir comprises et acceptées.
Bleu Ciel & Bleu Marine se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les conditions d'utilisation sans avoir à en avertir les utilisateurs et sans accord préalable.
Les utilisateurs peuvent consulter, à tout instant, les conditions d'utilisation à jour en se rendant sur la page d'accueil du site.
Politique de confidentialité:
En aucun cas, les données recueillies sur le site www.bleucieletbleumarine.com ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers. Si les utilisateurs en ont émis le souhait, ils peuvent être amenés à recevoir des communications de Bleu Ciel & Bleu Marine via la souscription de nos Newsletters. Ces communications pourront s'interrompre à tout moment à la demande des utilisateurs en respectant les conditions à cet effet.
Déclarations CNIL:
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à son décret d'application du 20 octobre 2005, Bleu Ciel & Bleu Marine, représentée par sa Présidente, est en qualité de correspondante à la protection des données à caractère personnel (Correspondant Informatique et Libertés / CIL).
Cookies
Le webmaster du site Bleu Ciel & Bleu Marine ne collecte pas automatiquement des informations concernant l'utilisateur du site internet grâce à des cookies permettant de suivre la navigation de l'utilisateur au sein du site internet.
Les données recueillies ne font l'objet d'aucun traitement de la part des services de Bleu Ciel & Bleu Marine.
Les utilisateurs du site internet "www.bleucieletbleumarine.com" sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Propriété intéllectuelle:
Le contenu du site est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est interdite sans le consentement de l'auteur. A titre non exhaustif il est ainsi précisé que les signes distinctifs, marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes ainsi que les extraits sonores reproduits et représentés sur le site sont la propriété intellectuelle de Bleu Ciel & Bleu Marine ou de ses partenaires et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse de Bleu Ciel & Bleu Marine ou de celle de ses partenaires, sous peine de poursuites judiciaires.
Les utilisateurs garantissent qu'ils ne modifieront pas, ne loueront pas, ne prêteront pas, ne vendront pas, ou ne distribueront pas les œuvres diffusées sur le site Bleu Ciel & Bleu Marine, et qu'ils ne se serviront pas, de tout ou partie, de ce site notamment pour la réalisation d'œuvres dérivées.
Liens hypertextes:
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.
Responsabilité:
Les utilisateurs disposent d'une connexion Internet et du matériel informatique adéquat, dont les coûts restent à leur charge pour accéder au site.
Tout accès au site par les utilisateurs se fera pour un usage privé.
Bleu Ciel & Bleu Marine fait de son meilleur effort pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne sauraient être tenues pour responsables des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par Bleu Ciel & Bleu Marine sont proposées, de bonne foi, à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse approfondie personnalisée, Bleu Ciel & Bleu Marine ne peut garantir l'absence d'erreur matérielle, de déficience technique ou autre. Egalement, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site aux besoins des utilisateurs. Bleu Ciel & Bleu Marine ne saurait être tenue responsable d'un dommage quelconque lié à l'utilisation de leur site.
Enfin, Bleu Ciel & Bleu Marine ne peut être tenue pour responsable des pertes de données ou d'éventuels dommages (directs ou indirects) causés au système informatique de l'utilisateur ou à tout autre appareil résultant de l'accès au site.
Attribution de compétence et loi applicable:
Les présentes sont soumises au droit français, la langue d'interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d'un terme et/ou d'une disposition ci-dessus énoncés.
Tout litige naissant de l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.